Marque expirée - Marque en non vigueur

pecca
PECCA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3506137
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017
pecca de PECCA

Présentation de la marque pecca

Déposée le 12 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pecca »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA domicilié(e) 16/18, Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS - 92622 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 364 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pecca est expirée depuis le 12 juin 2017.

PECCA a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSOIRES , pecca maison , PECCA , pecca accessoires , LA SEMAINE DES PETITES FOLIES , pecca lingerie , Pecca women


PECCA Société par Actions Simplifiée - 16/18, Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS - 92622 - France - SIREN 421364118


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoises, ardoises pour écrire, argile à modeler, papier d'armoires (parfumé ou non), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, : brochures, modèles de broderie, brosses (pinceaux), articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pots en papier, coffrets à cachets, supports à cachets, tampons pour cachets, cahiers, calendriers, papier calque, dessous de carafes en papier, papier carbone, cartes de vœux, cartes postales, cartes géographiques, cubes en carton, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, encre de chine, chromolithographies, classeurs (articles de bureau), appareils pour le collage des photographies, colle pour la papeterie ou le ménage, patrons pour la confection de vêtements, corbeilles à courrier, liquide correcteur (articles de bureau), couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), craies à écrire, porte-craies, crayons, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, mines de crayons, porte-crayons, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessins, distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie), appareils pour plastifier les documents (articles de bureau), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écritoires, plumes à écrire, tablettes à écrire, modèles d'écriture, gommes à effacer, effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau, récipients à encre, tampons encreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuies-mains en papier, étiquettes non en tissus, étuis pour patrons, faire-parts (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, figurines (statuettes) en papier mâché, papier filtre, fournitures scolaires, globes terrestres, gravures, images, impressions, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprim, matériels d'instruction (à l'exception des appareils), journaux, langes en papier ou en cellulose (à jeter), linge de table (en papier), livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, mouchoirs de poche (en papier), nappes en papier, palettes pour peintures, articles de papeterie, papier hygiénique, pâtes à modeler, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, porte-plumes, plumiers, pochoirs, timbres poste, presse-papier, prospectus, publications, répertoires, articles pour reliures, revues (périodiques), ronds de table (en papier), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), sets de table en papier, sous-mains, stylographes, tapis de table en papier, tableaux noirs, tablettes à écrire, trousses à dessin, feutres et stylos-feutres pour le dessin.

Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, calicots, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes), cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutils, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux non en papier, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étiquettes en tissu, gants de toilette, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, housses pour abattants de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tissus pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, nappes (non en papier), taies d'oreillers, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, tapis de table non en papier, tours de lit en matières textiles.

Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons, langes en matières textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, visières (chapellerie).